Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir
Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir
  • La Communauté
    Edito Présentation Vie Institutionnelle Territoire Publications Espace presse Contacts Partenaires Annonce d'emplois
  • Vie pratique
    La Politique de Solidarité La Politique de l'Enfance Le Contrat Local de Santé Les Transports
  • Économie et Emploi
    Un Territoire dynamique et attractif Les Zones d'Activités Économiques Le Service Économie Les Partenaires Les Projets et Programmes d'Aides Agriculture
  • Tourisme Culture
    Agenda du mois Tourisme Culture et Loisirs La Charte Éco-tourisme en vallée Vézère
  • Aménagement et Revitalisation
    Le Pays Périgord Noir Les Documents d'Urbanisme Le PLUi Le Service Urbanisme La Politique de Revitalisation La Fibre Numérique
  • Environnement
    Grand Site de France Natura 2000 La GEMAPI L'Assainissement Non Collectif L'Assainissement Collectif Les Ordures Ménagères Le PCAET Les PPRI
  • search
  • language

Les Comptes rendus

Accueil / La Communauté / Vie Institutionnelle / Les Comptes rendus

Comptes rendus 2022

Liste de pièces jointes

file_downloadCompte-rendu Conseil communautaire 28 fév 22.pdf (PDF - 1022.56 kB)


Comptes rendus 2021

Liste de pièces jointes

file_download1- COMPTE-RENDU Conseil communautaire 4 février 2021.pdf (PDF - 1.94 MB)

file_download2- COMPTE RENDU Conseil communautaire 4 mars 2021.pdf (PDF - 6.57 MB)

file_download4- COMPTE RENDU Conseil communautaire 14 avril 2021.pdf (PDF - 105.25 kB)

file_download5- COMPTE RENDU Conseil communautaire 8 juin 2021.pdf (PDF - 315.54 kB)

file_download6- COMPTE RENDU Conseil communautaire 29 juin 2021.pdf (PDF - 2.13 MB)

file_download7- COMPTE-RENDU_Conseil communautaire 28 sept 21.pdf (PDF - 1.42 MB)


Comptes rendus 2020

Liste de pièces jointes

file_download1- Compte-rendu Conseil communautaire 25 février 2020.pdf (PDF - 218.84 kB)

file_download2- Compte-rendu Conseil communautaire 2 juin 2020.pdf (PDF - 162.44 kB)

file_download3- Compte-rendu Conseil communautaire 9 juillet 2020.pdf (PDF - 316.04 kB)

file_download4- Compte-rendu Conseil communautaire 31 juillet 2020.pdf (PDF - 657.61 kB)

file_download5- COMPTE-RENDU Conseil communautaire 15 décembre 2020.pdf (PDF - 295.34 kB)


Comptes rendus 2019

Liste de pièces jointes

file_download1- Compte-rendu Conseil communautaire 22 janvier 2019.pdf (PDF - 123.66 kB)

file_download2- Compte-rendu Conseil communautaire 20 mars 2019.pdf (PDF - 306.63 kB)

file_download3- Compte-rendu Conseil communautaire 8 avril 2019.pdf (PDF - 214.63 kB)

file_download4- Compte-rendu Conseil communautaire 25 avril 2019.pdf (PDF - 92.07 kB)

file_download5- Compte-rendu Conseil communautaire 17 juin 2019.pdf (PDF - 204.19 kB)

file_download6- Compte-rendu Conseil communautaire 26 juin 2019.pdf (PDF - 68 kB)

file_download7- Compte-rendu Conseil communautaire 18 septembre 2019.pdf (PDF - 410.82 kB)

file_download8- Compte-rendu Conseil communautaire 4 novembre 2019.pdf (PDF - 408.24 kB)


Comptes rendus 2018

Liste de pièces jointes

file_download1- Compte-rendu Conseil communautaire 29 janvier 2018 _2_.pdf (PDF - 183.1 kB)

file_download2 - Compte-rendu Conseil communautaire 29 mars 2018.pdf (PDF - 174.41 kB)

file_download3- Compte-rendu Conseil communautaire 16 avril 2018.pdf (PDF - 1.48 MB)

file_download4- Compte-rendu Conseil communautaire 14 mai 2018.pdf (PDF - 102.57 kB)

file_download5- Compte-rendu Conseil communautaire 10 juillet 2018.pdf (PDF - 310.42 kB)

file_download6- Compte-rendu Conseil communautaire 5 septembre 2018.pdf (application/pdf - 1.06 MB)

file_download7- Compte-rendu Conseil communautaire 27 septembre 2018.pdf (application/pdf - 922.8 kB)

file_download8- Compte-rendu Conseil communautaire 4 décembre 2018.pdf (application/pdf - 325.97 kB)


Comptes rendus 2017

Liste de pièces jointes

file_download1-Compte-rendu Conseil communautaire 13 février 2017.pdf (PDF - 148.16 kB)

file_download2-Compte-rendu Conseil communautaire 9 mars 2017.pdf (PDF - 183.94 kB)

file_download3- Compte-rendu Conseil communautaire 19 avril 2017.pdf (PDF - 188.19 kB)

file_download4- Compte-rendu Conseil communautaire 23 juin 2017.pdf (PDF - 338.81 kB)

file_download5- Compte-rendu Conseil communautaire 28 septembre 2017.pdf (PDF - 1.47 MB)

file_download6- Compte-rendu Conseil communautaire 11 décembre 2017.pdf (PDF - 964.42 kB)


Comptes rendus 2016

Liste de pièces jointes

file_download1-Compte-rendu Conseil communautaire 25 janvier 2016.pdf (PDF - 194.23 kB)

file_download2-Compte-rendu Conseil communautaire 29 mars 2016.pdf (PDF - 346.11 kB)

file_download3-Compte-rendu Conseil communautaire 22 avril 2016.pdf (PDF - 333.46 kB)

file_download4-Compte-rendu Conseil communautaire 4 juillet 2016.pdf (PDF - 145.35 kB)

file_download5-Compte-rendu Conseil communautaire 11 octobre 2016.pdf (PDF - 352.65 kB)

file_download6-Compte-rendu Conseil communautaire 6 décembre 2016.pdf (PDF - 137.35 kB)

file_download7-Compte-rendu Conseil communautaire 19 décembre 2016.pdf (PDF - 114.03 kB)


Comptes rendus 2015

Liste de pièces jointes

file_download1-Compte-rendu Conseil communautaire 26 février 2015.pdf (PDF - 211.34 kB)

file_download2-Compte-rendu Conseil communautaire 20 avril 2015.pdf (PDF - 99.64 kB)

file_download3-Compte-rendu Conseil communautaire 27 avril 2015.pdf (PDF - 116.03 kB)

file_download4-Compte-rendu Conseil communautaire 26 MAI 2015.pdf (PDF - 205.54 kB)

file_download5-Compte-rendu Conseil communautaire 30 juin 2015.pdf (PDF - 137.59 kB)

file_download6-Compte-rendu Conseil communautaire 8 sept 2015.pdf (PDF - 178.31 kB)

file_download7-Compte-rendu Conseil communautaire 22 octobre 2015.pdf (PDF - 217.47 kB)

file_download8-Compte-rendu Conseil communautaire 21 décembre 2015.pdf (PDF - 115.47 kB)


Comptes rendus 2014

Liste de pièces jointes

file_download1-Compte-rendu Conseil communautaire 13 janvier 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download2-Compte-rendu Conseil communautaire 4 mars 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download3-Compte-rendu Conseil communautaire 22 avril 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download4-Compte-rendu Conseil communautaire 21 mai 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download5-Compte-rendu Conseil communautaire 21 juillet 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download6-Compte-rendu Conseil communautaire 26 août 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download7-Compte-rendu Conseil communautaire 29 septembre 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download8-Compte-rendu Conseil communautaire 12 novembre 2014.pdf (undefined - NaN undefined)

file_download9-Compte-rendu Conseil communautaire 17 décembre 2014.pdf (undefined - NaN undefined)


×

Contacts

Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir

Pôle des Services Publics 58, avenue Jean Jaurès

24120 Terrasson-Lavilledieu - FRANCE

+33 5 53 50 96 10

Contact par formulaire

Liens

Préfecture de la Dordogne Conseil Départemental Conseil Régional

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact

CONTACT


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes