04/07/2022

Écrit par Alain RASSAT, Dimanche, 27 Décembre 2020

C’est Roland Moulinier, vice-président, qui a dirigé le conseil communautaire de ce mardi soir 15 décembre 2020 à la salle des fêtes de Terrasson. Absent, le président Dominique Bousquet est souffrant. « Il va bien, il se repose » précise le président de séance, médecin de profession, qui demande aux élus  de suivre strictement le protocole sanitaire et les gestes barrière. Une minute de silence a été observée, en début de séance, en mémoire à Michel Lapouge, maire de Teillots et 6e vice-président de la communauté de communes du Terrassonnais Thenon Hautefort, disparu le 31 octobre à l'âge de 38 ans, et de Laurent Monteil, maire de Sainte Trie, disparu le 18 novembre à l'âge de 55 ans.
Nicolas Arhel, recruté depuis le 2 novembre comme DGS (directeur général des services), s'est présenté aux élus. Il arrive du nord du Lot.
Lors du premier volet abordé, celui de l’économie et des aides aux entreprises, deux délibérations ont été présentées par Francine Bourra, vice-présidente. La communauté de communes a décidé de soutenir plus largement son tissu économique en créant un fonds de soutien pour les entreprises du territoire communautaire. La période de référence va du 1er mars au 30 mai pour le calcul de la perte de chiffre d’affaires (au moins 50% sur cette période). L’aide maximale pour les auto entrepreneurs est de 650 euros. 21 dossiers sont complets et éligibles. La date limite de dépôt est le 31 décembre.
La bourse des locaux vacants, dédiée à l’immobilier et au foncier d’entreprise, est également mise en place. Il s'agit d'une plateforme, un nouvel outil informatique, opérationnel à la fin du premier semestre 2021. Les locaux vacants, bâtiments et terrains à disposition, seront recensés sur les six communautés de communes du pays du Périgord noir. F. Bourra dénonce par ailleurs la suppression des arrêts des TER à La Bachellerie et Limeyrat. Certains élus sont pour demander la solution des « arrêts à la demande ».
Un dossier était réservé à l’acquisition et la vente de terrains à la zone de Guinassou et la zone du Rousset. Une activité de négoce de second œuvre du bâtiment, comprenant un local d'exposition et un dépôt, pourrait voir le jour dans la zone du Rousset avec la SCI La Peyre. C'est aussi l'acquisition d'une bande terrain dans la zone sur la commune d'Azerat.
La redevance de l’assainissement collectif a été votée à l’unanimité pour 2021, les taux ont été revus dans le cadre du lissage de la redevance sur quatre ans. Le montant de la redevance cible sera de 295,60€ HT pour 120 m3 de consommation (dont une part fixe de 118€ HT et une part variable à 1,48€ HT). Le calcul est différent pour les communes de Beauregard, Le Lardin, Pazayac et Terrasson. Lionel Armaghanian a présenté le service d’assainissement collectif et non collectif. Stéphane Roudier a présenté le projet photovoltaïque à Condat-sur-Vézère, sur une zone pastorale conservée. La commune demande la modification de son PLU. Le financement de la seconde phase de la démarche à propos de la signalétique du Grand site de France de la Vallée Vézère a été voté. Divers points ont aussi été traités, comme la subvention du pays du Périgord noir votée à l’unanimité. Une avance de trésorerie est accordée au CIAS à hauteur de 150.000€. Un camping car pourrait être financé dans le cadre des Maisons France Services. Celle-ci serait donc itinérante sur les petites communes. Roland Moulinier a souhaité de bonnes fêtes à l'ensemble de la salle.