La Communauté

Edito Présentation Vie Institutionnelle Territoire Publications Espace presse Contacts Partenaires Inscription à la Newsletter
Vie pratique

La Politique de Solidarité La Politique de l'Enfance Le Contrat Local de Santé Les Transports
Économie et Emploi

Un Territoire dynamique et attractif Les Zones d'Activités Économiques Le Service Économie Les Partenaires Les Projets et Programmes d'Aides Agriculture Annonces d'emploi
Tourisme Culture

Agenda du mois Tourisme Culture et Loisirs La Charte Éco-tourisme en vallée Vézère Été actif
Aménagement et Développement

Le Pays Périgord Noir Les Documents d'Urbanisme Le PLUi Le Service Urbanisme Habitat Revitalisation La Fibre Numérique
Environnement

Grand Site de France Natura 2000 La GEMAPI L'Assainissement Non Collectif L'Assainissement Collectif Les Ordures Ménagères Le PCAET Les PPRI

Conseil communautaire du 28 février

Accueil / Actualités / Conseil communautaire du 28 février

03/03/2022

Liste de pièces jointes

ROB 2022.pdf (PDF - 2.76 MB)

×

Contacts

Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir

Pôle des Services Publics 58, avenue Jean Jaurès

24120 Terrasson-Lavilledieu - FRANCE

+33 5 53 50 96 10

Contact par formulaire

Liens

Conseil Régional Préfecture de la Dordogne Conseil Départemental

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Contact

CONTACT

Votre Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Envoi d'un fichier

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes